Convocation du Conseil communal

 

Ordre du jour de la séance du 13 juillet 2011 à 20h00 à la Maison communale.

SEANCE PUBLIQUE

SANTE
1. Présentation de l’organisation du système des gardes médicales.

FINANCES

2. Examen et approbation des modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire - ex 2011.
3. Examen et approbation du budget 2011 - FE de Gênes-Hodister.
4. Examen et approbation du compte 2010 de la F.E de Beffe.
5. Examen et approbation de la demande d’intervention supplémentaire pour la Fabrique d’Eglise de Beffe.
6. Notification du renouvellement de la grande moitié du conseil de fabrique d’église de Rendeux-Bas.
7. Examen et approbation de la décision d’accorder une subvention au Comité Notre- Dame de Paris.

TRAVAUX

8. Examen et approbation du décompte final dossier des travaux de voirie de la P21 à Hodister - Construction d’un coussin berlinois.
9. Examen et approbation du décompte final des travaux d’entretien extraordinaire de la voirie en 2010.
10. Notification du résultat d’ouverture des soumissions pour les travaux de peinture de l’église de Rendeux-Haut.
11. Examen et approbation du dossier des travaux de construction d’un garage communal - 2ème phase.

FORETS

12. Examen et approbation de la décision de mettre en vente les bois communaux - chauffage et marchands- et des conditions particulières de vente.

PATRIMOINE

13. Examen et acceptation de la cession sans stipulation de prix au profit de la commune d’une parcelle en lieu-dit « Le Douaire ».

SECURITE

14. Notification des arrêtés du Bourgmestre, ordonnances de police et autorisations de chantier.
15. Examen et approbation du Plan Général d’Urgence et d’Intervention communale.

SERVICE A LA POPULATION

16. Examen et approbation de la décision de créer un Point Poste à l’Administration communale de Rendeux.

ENVIRONNEMENT

17. Examen de la proposition de l’AIVE en matière de collecte en porte à porte des encombrants non ménagers.
18. Examen et approbation du cahier spécial des charges pour les collectes de déchets en porte à porte.

PERSONNEL ENSEIGNANT.

19. Examen et mise en disponibilité d’une institutrice maternelle à l’école communale de Rendeux (26/26).
20. Examen et réaffectation temporaire d’une institutrice maternelle en remplacement du titulaire en congé de maladie (18/26).
21. Examen et rappel à l’activité d’une institutrice maternelle à l’école communale de Rendeux (21/26).
22. Examen et mise en disponibilité d’une institutrice maternelle à l’école communale de Rendeux (26/26).
23. Examen et réaffectation temporaire d’une institutrice maternelle à l’école communale de Rendeux en remplacement de la titulaire en congé de maladie (8/26).

SEANCE A HUIS CLOS


PERSONNEL ENSEIGNANT

24. Examen et ratification des délibérations du collège octroyant à trois institutrices maternelles respectivement un congé de prestations réduites 1/5 temps, un congé de 1/5 temps -prestations réduites pour les plus de 50 ans, un congé ½ temps pour convenances personnelles
25. Examen et ratification des délibérations du collège communal relatives aux désignations d’enseignant(s) ou d’enseignantes.